Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX ARBRES CITOYENS
ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE EN VUE DE LA PROTECTION DE LA FORET CONTRE L'INCENDIE

Numéro de dépôt :
1683275
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/1998
AUX ARBRES CITOYENS de ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE EN VUE DE LA PROTECTION DE LA FORET CONTRE L\'INCENDIE

Présentation de la marque AUX ARBRES CITOYENS

Déposée le 28 janvier 1988 par ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE EN VUE DE LA PROTECTION DE LA FORET CONTRE L'INCENDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUX ARBRES CITOYENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE EN VUE DE LA PROTECTION DE LA FORET CONTRE L'INCENDIE, domicilié(e) CENTRE PIERRE GAUDIN VALABRE, 13120 GARDANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SAEZ Jean-Pierre, REDACTEUR-CHEF - France.

La marque AUX ARBRES CITOYENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX ARBRES CITOYENS est expirée depuis le 28 janvier 1998.

ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE EN VUE DE LA PROTECTION DE LA FORET CONTRE L'INCENDIE a également déposé les autres marques suivantes : OPERATION AIGLE VERT , rencontres euroméditerranéennes Feux de Forêts Euromediterranean Wildfire meetings


ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE EN VUE DE LA PROTECTION DE LA FORET CONTRE L'INCENDIE - CENTRE PIERRE GAUDIN VALABRE, 13120 GARDANNE - France


Mr SAEZ Jean-Pierre, REDACTEUR-CHEF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Information sensibilisation du public sur le risque des incendies de forêts protection civile