AUX ARBRES CITOYENS
Présentation de la marque AUX ARBRES CITOYENS
Déposée le 28 janvier 1988 par ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE EN VUE DE LA PROTECTION DE LA FORET CONTRE L'INCENDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUX ARBRES CITOYENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AUX ARBRES CITOYENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX ARBRES CITOYENS est expirée depuis le 28 janvier 1998.
ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE EN VUE DE LA PROTECTION DE LA FORET CONTRE L'INCENDIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01